Marque enregistrée - Marque en vigueur

OPEN RADIATION
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4291362
Date de dépôt :
02/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2026
OPEN RADIATION de INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE

Présentation de la marque OPEN RADIATION

Déposée par voie électronique le 2 août 2016 par la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN RADIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE domicilié(e) 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 546 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.

La marque OPEN RADIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN RADIATION arrivera à expiration en date du 2 août 2026.

INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE a également déposé les autres marques suivantes : IRSN , SISERI , EUROSAFE , OpenRadiation , SARNET , IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE


INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 440546018


REGIMBEAU, M. NICOLLET Jean-Charles - 20 RUE de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Bases de données (électroniques) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; interfaces [informatique] ; logiciels [programmes enregistrés] ; micrologiciels ; appareils de traitement de données ; doseurs ; appareils pour le diagnostic et l'analyse non à usage médical ; détecteurs ;

Télécommunication, à savoir mise en relation de personnes par le biais d'une plateforme participative ; mise à disposition de forums en ligne et de forums de discussion sur l'internet ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de fichiers numériques ; fourniture d'accès à des bases de données ;

élaboration [conception], installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; services de cartographie [géographie] ; étalonnage [mesurage].